Les taux de cotisations et contributions sociales des non-salariés agricoles
Si vous êtes chef d'exploitation ou d'entreprise agricole, vous êtes redeva...
Cotisations des non-salariés
Cotisations des non-salariés - MSA de la Corse
Calcul des cotisations
Vos cotisations en clair : questions / réponses
Vous vous interrogez sur les cotisations que vous versez à la MSA ? Vous vo...
Les cotisations des non-salariés agricoles en Outre-Mer
Si vous êtes chef d'exploitation ou d'entreprise agricole en Outre-Mer, vou...
Déclaration des revenus professionnels (DRP)
Unification des déclarations fiscales et sociales
Afin de simplifier vos démarches administratives, vous n’avez qu’une seule ...
Déclarer ses revenus de remplacement (indemnités journalières)
Récapitulatif vous aidant à déclarer vos revenus de remplacement et vos ind...
Paiement des cotisations exploitants
Comment régler mes factures de cotisations ?
La MSA vous propose plusieurs modes de paiement dématérialisés pour vous pe...
Des aides pour les agriculteurs en cas de difficultés de paiement des cotisations MSA
Que faire en cas de difficultés de trésorerie ? Il est important de réagir ...
Les modalités de paiement des cotisations des non-salariés agricoles
La MSA recouvre vos cotisations en plusieurs appels fractionnés. En fin d'a...
Vos droits et obligations
Vous faites l’objet d’un contrôle
Que vous soyez employeur, chef d’exploitation ou d’entreprise agricole (en ...
Le rescrit social
Vous êtes exploitant, entrepreneur ou une organisation patronale ou syndica...
Démarches
-
Demande d’option pour le taux reduit de la cotisation maladie-maternite
Notice et formulaire Cerfa 16290*01
Pour visualiser ou imprimer des documents au format PDF : Télécharger Adobe Reader
Soutien agri'
Nos solutions pour faire face aux crises agricoles
Face aux crises agricoles actuelles, vous pouvez rencontrer des difficultés importantes. La MSA a des solutions pour y faire face : aides financières, accès aux prestations sociales, soutien psychologique...
