Expérimentation assiette N
Un nouveau dispositif expérimental, issu de la loi de financement de la séc...
Calcul des cotisations
Calcul des cotisations - MSA de la Corse
Articles et dossiers
Réforme de l’assiette sociale et du barème des cotisations sociales
À partir du 1er janvier 2026, le calcul des cotisations sociales des non-sa...
Les taux de cotisations et contributions sociales des non-salariés agricoles
Si vous êtes chef d'exploitation ou d'entreprise agricole, vous êtes redeva...
Nouveaux installés : vos cotisations et contributions sociales
Vous êtes nouvellement affilié(e) auprès de la MSA du fait de l’exercice d’...
Les principes de calcul des cotisations des non-salariés agricoles
La MSA a parmi ses missions l'obligation de recouvrer les cotisations et co...
La contribution sociale généralisée (CSG) des non-salariés
La contribution sociale généralisée (CSG) est un prélèvement social soumis ...
Le prorata des cotisations en cas de décès du chef d’exploitation
Lors du décès du chef d'exploitation ou d'entreprise agricole, les cotisati...
Les cotisations des non-salariés agricoles en Outre-Mer
Si vous êtes chef d'exploitation ou d'entreprise agricole en Outre-Mer, vou...
Les produits d’épargne retraite individuels
Depuis le 1er octobre 2019, le plan d’épargne retraite individuel est acces...
Le régime du micro-BA (micro-bénéfice agricole)
Depuis le 1er janvier 2016, le régime fiscal du forfait agricole a disparu ...
Vos cotisations en clair : questions / réponses
Vous vous interrogez sur les cotisations que vous versez à la MSA ? Vous vo...
La contribution à la formation professionnelle
Vous désirez suivre une formation professionnelle ? Vous pouvez bénéficier,...
La cotisation au FMSE
Si vous êtes chef d'exploitation ou d'entreprise agricole, co-exploitant ou...
L’épargne salariale des non-salariés agricoles
L'épargne salariale n'est pas réservée qu'au salarié. Le non-salarié agrico...
La déduction de la rente du sol
Les exploitants propriétaires des terres qu’ils mettent en valeur et certai...
La reprise de l'exploitation ou de l'entreprise agricole du conjoint suite à son décès
Suite au décès de votre conjoint ou partenaire PACS (chef d'exploitation ou...
