Les cotisations des non-salariés agricoles en Outre-Mer Si vous êtes chef d'exploitation ou d'entreprise agricole en Outre-Mer, vou...
Les taux de cotisations et contributions sociales des non-salariés agricoles Si vous êtes chef d'exploitation ou d'entreprise agricole, vous êtes redeva...
La contribution à la formation professionnelle Vous désirez suivre une formation professionnelle ? Vous pouvez bénéficier,...
Vos cotisations en clair : questions / réponses Vous vous interrogez sur les cotisations que vous versez à la MSA ? Vous vo...
Le régime du micro-BA (micro-bénéfice agricole) Depuis le 1er janvier 2016, le régime fiscal du forfait agricole a disparu ...
Les produits d’épargne retraite individuels Depuis le 1er octobre 2019, le plan d’épargne retraite individuel est acces...
L’épargne salariale des non-salariés agricoles L'épargne salariale n'est pas réservée qu'au salarié. Le non-salarié agrico...
Nouveaux installés : vos cotisations et contributions sociales Vous êtes nouvellement affilié(e) auprès de la MSA du fait de l’exercice d’...
Le prorata des cotisations en cas de décès du chef d’exploitation Lors du décès du chef d'exploitation ou d'entreprise agricole, les cotisati...
La contribution sociale généralisée (CSG) des non-salariés La contribution sociale généralisée (CSG) est un prélèvement social soumis ...
La déduction de la rente du sol Les exploitants propriétaires des terres qu’ils mettent en valeur et certai...
La reprise de l'exploitation ou de l'entreprise agricole du conjoint suite à son décès Suite au décès de votre conjoint ou partenaire PACS (chef d'exploitation ou...
Les principes de calcul des cotisations des non-salariés agricoles La MSA a parmi ses missions l'obligation de recouvrer les cotisations et co...